Mentions légales

Editeur du site

Association Les Terrestres
11 rue Hoche
93 100 Montreuil
France
contact@terrestres.org
Siret : 839 233 657

Hébergeur

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Responsable éditorial

Geneviève AZAM
11 rue Hoche
93 100 Montreuil
France
contact@terrestres.org

Conditions d’utilisations :

Le site accessible par le url suivants : www.terrestres.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association LES TERRESTRES ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email : contact@terrestres.org.

L’association LES TERRESTRES n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’association Terrestres ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Utilisant un CMS, le site www.terrestres.org ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association Terrestres.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toutes informations recueillies sur le site web terrestres.org se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.

L’association LES TERRESTRES s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@terrestres.org, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 11 rue Hoche, 93 100 Montreuil.

Propriété Intellectuelle

Le logo et le nom de l’association sont la propriété exclusive de l’association LES TERRESTRES

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association LES TERRESTRES. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les articles originaux publiés sur Terrestres sont placés sous la licence Creative Commons (BY-SA).

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@terrestres.org

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association LES TERRESTRES. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.